Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGAL DU PAYS
LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
3495424
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027
REGAL DU PAYS de LA CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque REGAL DU PAYS

Déposée le 16 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RAUTUREAU PATRICE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque REGAL DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL DU PAYS arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

LA CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DE JAMBON DE VENDEE , PRESTIGE DE VENDEE , FEUILLES DE POITRINE , PETITGAS LE JAMBON ROTISSOIR' A ROTIR , L'ATELIER APERO! , LES CHARCUTERIES DE LA VIE , Petitgas Vendée , LE JAMBON NATURE GRILL Petitgas , PETITGAS , FUME-GRILL


LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


M. RAUTUREAU PATRICE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632639 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Charcuterie, salaisons.